Interpellé par hasard par la police, un homme a été condamné à dix mois de prison pour plusieurs infractions et sa dette fiscale a été réglée par la saisie et la vente des biens qui se trouvaient dans sa voiture.
C’est une histoire digne d’un scénario de film et pourtant bien réelle. Lors d’un banal contrôle routier à Vaulx-en-Velin (Rhône) le 14 septembre dernier, la police a interpellé un homme qui cumulait les infractions. Il circulait sans assurance et son permis de conduire avait été annulé par décision de justice.
En poussant plus loin les vérifications, les agents ont découvert que le suspect faisait l’objet de plusieurs interdictions judiciaires : interdiction de séjour dans la commune, interdiction de port d’arme ; et ce alors qu’il portait sur lui un couteau à cran d’arrêt, ainsi que du cannabis, 500 euros en liquide, trois téléphones portables et une montre de luxe estimée à 27.000 euros.
Une dette fiscale soldée sur-le-champ
Mais l’affaire ne s’arrête pas là. En creusant davantage, les enquêteurs découvrent que l’homme était également redevable d’une dette fiscale de près de 30.000 euros.
Le Trésor public a aussitôt saisi la montre de luxe et l’argent liquide trouvés sur lui pour rembourser une partie de cette dette. Une enquête pour blanchiment d’argent a également été ouverte.
Refusant de débloquer ses téléphones dans le cadre de l’enquête, le suspect a été jugé en comparution immédiate. Verdict : 10 mois de prison ferme.
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